Conditions générales de ventes

Les présentes conditions de vente sont conclues d'une part par l'entreprise Le Temps des Belles Choses, dont le siège social est à Holtzheim dans le Bas Rhin, immatriculée sous le numéro de Siret  n° 52862246700017 , ci- après dénommée Le Temps des Belles Choses et d'autre part, par toute personne physique souhaitant procéder à un achat via le site internet du Temps des Belles Choses dénommée ci-après "l'acheteur".

Le Temps des Belles Choses vend uniquement aux particuliers, pas aux professionnels. Les articles ne sont donc pas destinés à être revendus par la suite.

Article 1: Objet

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre Le Temps des Belles Choses et l'acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand du Temps des Belles Choses.
L'acquisition d'un produit (c'est à dire le fait de passer commande) à travers le présent site implique une acceptation et une adhésion totale et sans réserve par l'acheteur des présentes conditions de vente.
Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agrées par Le Temps des Belles Choses.
Le Temps des Belles Choses se réserve le droit de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l'acheteur.

Article 2: Caractéristiques des biens proposés

Les produits vendus sont ceux qui figurent dans les rubriques publiées sur le site du Temps des Belles Choses.
Ces produits sont vendus dans la limite des stocks disponibles. Vous serez informé de la disponibilité des articles dans la fiche d'information décrivant chaque article.

Chaque produit est accompagné d'un descriptif établi par moi -même.
Les photographies de ce site sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit proposé, notamment en ce qui concerne les couleurs.

Article 3: Tarifs

Les prix figurant dans la boutique sont des prix en euros TTC  prenant pas en compte les frais de livraison.

Le Temps des Belles Choses se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant dans la boutique le jour de la commande sera le seul applicable à l'acheteur.

Les produits restent la propriété intégrale du Temps des Belles Choses tant que l'acheteur n'a pas intégralement payé sa commande.

Les prix indiqués comprennent les frais de traitement de commande, de transport et de livraison, sauf si mention contraire ou commande groupée. Dans ce cas, Le Temps des Belles Choses vous en avisera par courriel, et fixera les frais de port en fonction du poids de ou des objets.

Article 4: Aire géographique

La vente en ligne des produits présentés dans le site est réservée aux acheteurs qui résident en France métropolitaine, mais également aux acheteurs de tous les pays européens, ainsi que la Suisse et le Canada.

Article 5: Processus de commande

L'acheteur, qui souhaite acheter un produit ou un service doit obligatoirement:

  • remplir la fiche d'identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées ou donner son numéro de client s'il en a un;
  • avoir ajouter au moins un produit dans le panier;
  • valider sa commande après l'avoir vérifiée;
  • effectuer le paiement dans les conditions prévues;
  • confirmer sa commande et son règlement.

La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d'en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d'achat ou autres conditions.

L'ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.

Le vendeur communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée, qui vaudra acceptation de la commande et constituera le contrat de vente entre l'acheteur et Le Temps des Belles Choses.

Il se peut que le vendeur ne confirme pas la commande s’ il y a un problème avec la commande reçue. Dans ce cas, l'acheteur recevra un mail lui expliquant le problème.

Les informations données par l'acheteur lors de la commande n'engagent que lui. Ainsi, s'il y a une erreur dans les coordonnés du destinataire, le vendeur ne sera pas tenu pour responsable dans la non réception de la commande.

Article 6: Disponibilité des produits

Dans le cas où un produit commandé serait indisponible, vous recevrez un mail vous indiquant le délai de disponibilité du produit et vous proposant de choisir entre trois options:

  • attendre que le produit soit à nouveau disponible,
  • annuler la commande et être remboursé si votre compte a été débité.

Article 7: Rétraction

Les acheteurs, personnes physiques non professionnelles, bénéficient d'un délai de rétraction de sept jours à compter de la livraison de leur commande pour faire retour du ou des produits à l'adresse ci- dessous contre remboursement sans pénalité, à l'exception des frais de retour:

Le Temps des Belles Choses
4 rue des JOHANNITES
67310 BERGBIETEN

Le ou les produits qui seront retournés à Le Temps des Belles Choses devront être intacts, complets, dans leur emballage d'origine. Les produits qui auront subit une quelconque détérioration ne seront pas acceptés.
Le remboursement ou l'échange du ou des produits sera effectué dans un délai de quinze jours à compter de la réception par le vendeur

Article 8: Modalités de paiement

Vous avez la possibilité de régler votre commande par chèque bancaire ou par Paypal.

  • Chèque bancaire :
    Si vous choisissez de régler votre commande par chèque, il suffit d'envoyer votre chèque à l'ordre de Nathalie Millo Diaz, en mentionnant au dos du chèque votre numéro de commande ainsi que votre numéro client, à l'adresse ci -dessous:

    Le Temps des Belles Choses

    à l'attention de Nathalie Millo Diaz
    4 rue des JOHANNITES
    67310 BERGBIETEN
    Vous disposez d'un délai maximum de 10 jours à compter du jour de la commande pour faire parvenir votre chèque. Passé ce délai, et sans réception du chèque, la commande sera annulée et le produit remis en stock.
    Votre commande sera envoyée dès réception du chèque.
  • Paypal :
    Vous pouvez également régler votre commande via votre compte paypal. Ainsi aucune information financière ne transite sur le site Le Temps des Belles Choses et vous serez automatiquement dirigé sur le site de paypal.

Article 9: Livraison

Frais de port France métropolitaine et Corse (hors mobilier et colis encombrant) inclus dans le prix affiché.

Freight cost inside the European Union and Switzerland
Fixed costs : 19€

Freight cost outside the European Union
Fixed costs : 25€

Mobilier et colis encombrant

Livraison en France Métropolitaine UNIQUEMENT. Me contacter  pour les autres zones.

Le délai de livraison est de 15 jours pour les produits en stock. Il est de 6 à 8 semaines pour les articles hors stock.

Frais de port de 39€ TTC pour les petits meubles et 25€ TTC pour les colis encombrants (le montant des frais est indiqué dans votre panier) par  un service de messagerie.

Le mobilier est livré sur rendez-vous.

Les colis encombrants peuvent être livrés par Colissimo ou transporteur.

Le transport de votre colis (hors mobilier et colis encombrants)

Les colis sont généralement expédiés en 48h à 72h après réception de votre paiement. Le délai de livraison pour les articles confectionnés sur mesure est de 15 jours. Le mode d'expédition standard est le Colissimo suivi, remis sans signature. Si vous souhaitez une remise avec signature, un coût supplémentaire s'applique, merci de me contacter. Quel que soit le mode d'expédition choisi, je vous fournirai dès que possible un lien qui vous permettra de suivre en ligne la livraison de votre colis.

Les frais d'expédition sont inclus dans le prix affiché (pour les livraisons en France Métropolitaine uniquement).

Les produits présents sur Le Temps des Belles Choses se vendent uniquement par correspondance.
Les livraisons sont faites à l'adresse indiquée dans le bon de commande qui ne peut être que dans la zone géographique convenue.

Les risques sont à la charge de l'acheteur à compter du moment où les produits (intacts), ont quitté les locaux du Temps des Belles Choses. En cas de dommage pendant le transport, la protestation motivée doit être formulée auprès de la Poste dans un délai de trois jours à compter de la livraison. C'est pourquoi vous devez impérativement vérifier le contenu de votre colis dès sa réception.

En cas d'absence le jour de la livraison, le facteur déposera un avis de passage, indiquant la date et le lieu où votre colis devra être retiré (une semaine en général, dans le bureau de poste de votre ville). Si l'acheteur n'a pas retiré son colis dans le délai indiqué dans l'avis de passage, le colis sera retourné au Temps des Belles Choses, et l'acheteur se verra remboursé le prix du ou des produits, mais devra prendre à sa charge les frais de port.

Veuillez noter que si l'adresse indiquée lors de la création de votre compte client est incomplète ou faussée, ou plus à jour, le colis vous sera renvoyé à vos frais.

Article 10: Garantie

Toutes les réclamations, demandes d'échange, ou de remboursement doivent s'effectuer par voie postale, avec accusé de réception, à l'adresse suivante : Le Temps des Belles Choses 16 a rue du Champ du feu 67810 Holtzheim.

Article 11: Responsabilité

Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n'est tenu que par une obligation de moyens; sa responsabilité ne pourra être engagée  pour :

  • un dommage résultant de l'utilisation du réseau internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires;
  • les grèves avec blocages des moyens de transport ou d'approvisionnement.

Article 12: Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site Le Temps des Belles Choses sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive du Temps des Belles Choses.
Personne n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site.

Article 13: Données à caractère personnel

La vente à distance nécessite le renseignement d'informations nominatives, afin de pouvoir traiter et envoyer la commande.
Le défaut de ces renseignements amène la non validation de la commande.

Le Temps des Belles Choses s'engage à ne communiquer ces informations à aucun tiers.

Conformément à la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (6 janvier 1978), le traitement des informations à caractère nominatif relatives aux acheteurs a fait l'objet d'une déclaration sous le N° 1346930 auprès de la commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL).
L'acheteur dispose ainsi d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données le concernant.